La continuité écologique

Définition du ministère de l'écologie :
La continuité écologique, pour les milieux aquatiques, se définit par la circulation des espèces et le bon déroulement du transport des sédiments. Elle a une dimension amont-aval, impactée par les ouvrages transversaux comme les seuils et barrages, et une dimension latérale, impactée par les ouvrages longitudinaux comme les digues et les protections de berges.

La continuité écologique selon la Directive Cadre sur l'Eau

La notion de continuité de la rivière, ou continuité écologique, est introduit dans l'annexe V de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE), comme un élément de qualité pour la classification de l'état écologique des cours d'eau. Ainsi, l’état a fixé des objectifs de restauration de la continuité en fonction du classement au L 214.17.1.2. Pour les cours d’eau classés en liste 1, il est interdit de construire un nouvel ouvrage infranchissable. Pour les cours d’eau classés en liste 2, les propriétaires d’ouvrages doivent le rendre franchissable dans un délai de 5 ans.

Il y est indiqué que pour les cours d'eau en très bon état "La continuité de la rivière n'est pas perturbée par des activités anthropogéniques et permet une migration non perturbée des organismes aquatiques et le transport de sédiments".

Qu'en est-il pour l'Orne ? :

Pour la fédération, la problématique du franchissement piscicole est abordée selon deux axes

1. Suivant la priorité du classement en liste 2 et suivant la présence ou non de grands migrateurs
2. Suivant les opportunités

Le Classement en liste 2 :

L'opportunité :

L'opportunité reste très souvent le meilleur levié d'action et chaque cas est différent : barrage en ruine, demande du propriétaire, infraction au titre de la police de l'eau, risque d'inondation, contrat restauration entretien, N 2000.

Ainsi, plusieurs aménagements ou arasements ont vu le jour :

• Suppression des buses en forêt d'Andaines (ONF)
• Suppression d'un passage busé sur la Rouvre (AAPPMA de Briouze et FOPPMA) prévoir un lien
• Suppression des buses sur la Plesse (AAPPMA Roche-Mabile)
• Pose d'un pont cadre sur un affluent de la Villette (FOPPMA, 2009)
• Pose de barrettes offset (AAPPMA"La truite de l'Huisne",2009)
• Aménagement d'une passe à poissons rustique sur la Même (AAPPMA d'Igé)
• Equipement des buses en forêt de Béllême (ONF)
• Création de pré-bassins sur le Chêne-Gallon (FOPPMA, 2003)
• Arasement d'un barrage sur la Baize à Ménil-Vin (FOPPMA, 2009 prévoir un lien
• Arasement du barrage de Ségrie-Fontaine (2011) prévoir un lien
• Arasement du barrage du ruisseau de Villiers prévoir un lien
• Arasement du barrage sur le ruisseau du Lindron prévoir un lien
• Arasement et remise en fond de vallée de la Gine à la Bardoulière prévoir un lien
• Suppression de toutes les buses sur la vallée de la Gine prévoir un lien
• Arasement du seuil de Pont-Erembourg prévoir un lien
• Arasement du seuil de l’Ecrillard sur la Vie

Les exemples sont nombreux et les aménagements se font aux cas par cas.
Pour en savoir plus, téléchargez les documents suivant ou sinon contactez :

Mr JAMET Jérôme
02.33.26.32.67
06.08.16.89.77