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Accéder au siteDéfinition du ministère de l'écologie :
La continuité écologique, pour les milieux aquatiques, se définit par la circulation des espèces et le bon déroulement du transport des sédiments. Elle a une dimension amont-aval, impactée par les ouvrages transversaux comme les seuils et barrages, et une dimension latérale, impactée par les ouvrages longitudinaux comme les digues et les protections de berges.
La notion de continuité de la rivière, ou continuité écologique, est introduit dans l'annexe V de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE), comme un élément de qualité pour la classification de l'état écologique des cours d'eau. Ainsi, l’état a fixé des objectifs de restauration de la continuité en fonction du classement au L 214.17.1.2. Pour les cours d’eau classés en liste 1, il est interdit de construire un nouvel ouvrage infranchissable. Pour les cours d’eau classés en liste 2, les propriétaires d’ouvrages doivent le rendre franchissable dans un délai de 5 ans.
Il y est indiqué que pour les cours d'eau en très bon état "La continuité de la rivière n'est pas perturbée par des activités anthropogéniques et permet une migration non perturbée des organismes aquatiques et le transport de sédiments".
Pour la fédération, la problématique du franchissement piscicole est abordée selon deux axes
L'opportunité reste très souvent le meilleur levié d'action et chaque cas est différent : barrage en ruine, demande du propriétaire, infraction au titre de la police de l'eau, risque d'inondation, contrat restauration entretien, N 2000.
Ainsi, plusieurs aménagements ou arasements ont vu le jour :
Les exemples sont nombreux et les aménagements se font aux cas par cas.
Pour en savoir plus, téléchargez les documents suivant ou sinon contactez :
Mr JAMET Jérôme
02.33.26.32.67
06.08.16.89.77